DONNÉES D’ENTREPRISE - PROPRIÉTÉ DU SITE INTERNET

Le présent site internet www.euroricambigroup.com (le « Site internet ») est propriété de la société : FA.TA. RICAMBI S.p.A. (« FA.TA. ») 

INFORMATIONS D’ENTREPRISE

FA.TA. RICAMBI S.p.A.
Via Chiesaccia, 5 - Loc. Crespellano - 40053 Valsamoggia - Bologne - Italie
NIF : 02027250378 - Nº de TVA 00543131205
R.E.A. : BO – 247328
P. social : 6 440 000,00 €

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET

Tout utilisateur qui accède au présent Site internet et/ou qui utilise le présent Site internet (soit l’ « Utilisateur »), le fait conformément aux conditions générales indiquées ci-dessous.

FA.TA. se réserve le droit à tout moment de modifier, également de manière consistante, et de mettre à jour les présentes conditions et modalités d’utilisation du Site internet (les « Conditions d’utilisation »), sans aucun préavis. En cas de modification des Conditions d’utilisation, l’Utilisateur s’engage, en accédant au Site internet, à respecter les Conditions d’utilisation ainsi modifiées.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE - DROITS D’AUTEUR

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Sauf indication contraire expressément indiquée, toutes les informations et/ou le matériel contenu dans le Site internet, y compris les données et informations techniques, les photographies, les illustrations, les logos, les marques et tout autre matériel présent sur le Site internet sont et resteront la propriété exclusive de FA.TA. RICAMBI S.p.A. (« FA.TA ») et/ou des entreprises contrôlées et/ou liées entre elles et appartenant au groupe EURORICAMBI GROUP (notamment Euroricambi S.p.A., AM Gears S.r.l., Eurotec S.r.l. et Lambert Getriebeteile GmbH).
Le matériel ou les contenus propriétés de tiers et présents sur le Site internet porteront l’indication de la provenance de chacun ou, le cas échéant, citeront leurs sources, afin de garantir l’attribution de leurs droits aux propriétaires et aux auteurs légitimes. Sur le Site internet, on trouve par exemple des références à des dénominations et/ou à des marques originales de constructeurs, qui informent l’Utilisateur sur l’interchangeabilité des produits des entreprises du groupe EURORICAMBI GROUP avec les pièces correspondantes originales des constructeurs.

INTERDICTION DE L’UTILISATION DES CONTENUS DU SITE INTERNET

L’accès au Site internet et son utilisation ne donnent pas droit à l’Utilisateur d’utiliser les contenus du Site internet sans une autorisation écrite préalable de la part de FA.TA.

Il est donc interdit que l’Utilisateur copie ou acquiert par un moyen différent, qu’il publie, divulgue, transmette ou qu’il mette à disposition le matériel publié sur le Site internet, même en partie et/ou après l’avoir modifié, sans une autorisation écrite de la part de FA.TA. Toute utilisation par l’Utilisateur dans un but d’utilité commerciale ou pour une exploitation économique est dans tous les cas expressément interdite. L’accès au Site internet et son utilisation ne donnent droit à aucune licence d’utilisation des droits correspondants de propriété industrielle et/ou intellectuelle.

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CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ – SÉCURITÉ - EXCLUSION OU LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations et/ou les éléments contenus dans le Site internet ne sont divulgués que dans un but d’information et de promotion.  Toutes les informations et/ou le matériel publié sur le Site internet (y compris les catalogues, listes de prix, prospects, circulaires, publicités et autre matériel de promotion) ne sont donnés qu’à titre indicatif et sans engagement.

Bien que les contenus du Site internet aient été préparés avec le plus grand soin, FA.TA. et/ou les entreprises contrôlées et/ou liées entre elles (notamment Euroricambi S.p.A., AM Gears S.r.l., Eurotec S.r.l. et Lambert Getriebeteile GmbH) se dégagent de toute responsabilité concernant l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations et/ou du matériel présenté ou concernant un accès sans interruption de connexion au Site internet.

Notamment, les informations et/ou les contenus publiés sur le Site internet sont susceptibles de contenir des erreurs ou des inexactitudes et de ne pas être à jour. 
En outre, FA.TA. ne peut garantir la disponibilité permanente du Site internet, car même si l’entreprise est équipée de dispositifs à haut rendement et d’onduleurs (ASI), il est cependant possible que des coupures de connexion se produisent qui soient dues à l’opérateur ou à des événements imprévus. En dépit du fait que FA.TA. utilise un dispositif de mise à jour permanente de son logiciel antivirus et de ses systèmes de détection d’intrusion, il n’est pas possible de garantir l’absence totale de virus informatiques sur le Site internet et dans les contenus du Site.

Toute personne qui utilise les informations et/ou le matériel contenu dans le Site internet est entièrement et seule responsable de toute perte, coût ou dommage, indirect ou direct, de n’importe quelle nature ou entité, dérivant de l’utilisation de ce même Site internet.

FA.TA. et/ou les entreprises contrôlées et/ou liées entre elles (notamment Euroricambi S.p.A., AM Gears S.r.l., Eurotec S.r.l. et Lambert Getriebeteile GmbH) se dégagent de toute responsabilité concernant d’éventuels dommages, directs ou indirects, y compris la perte de rémunération liée à l’utilisation du Site internet et des informations et/ou du matériel publié sur le Site, également dus à la fonctionnalité du Site internet.

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